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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GMM
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LE RUSTIQUAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RUSTIQUAIRE
GMM S.A.

Numéro de dépôt :
98714528
Date de dépôt :
19/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2008

Présentation de la marque LE RUSTIQUAIRE

Déposée le 19 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) GMM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE RUSTIQUAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GMM domicilié(e) RN7, 06270 VILLENEUVE-LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 808 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. GMM - France.

La marque LE RUSTIQUAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RUSTIQUAIRE est expirée depuis le 19 janvier 2008.

GMM a également déposé les autres marques suivantes : AXIALUX , OK CUISINES , STORLAME , STORLAM


GMM S.A. - RN7, 06270 VILLENEUVE-LOUBET - France - SIREN 958808685


S.A. GMM - France


Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324508 - Publication au BOPI 2001-06-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écume de mer, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique.